Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARROGANTE
Etablissements VIENNE CONFECTION (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1692551
Date de dépôt :
03/09/1991
Lieu de dépôt :
VIENNE
Date d'expiration :
03/09/2001

Présentation de la marque ARROGANTE

Déposée le 3 septembre 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Etablissements VIENNE CONFECTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VIENNE), la marque française « ARROGANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Etablissements VIENNE CONFECTION domicilié(e) 22 avenue de la Libération, 38370 LES ROCHES DE CONDRIEU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Patrick HUBER - gérant - France.

La marque ARROGANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1692551.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARROGANTE est expirée depuis le 3 septembre 2001.

Etablissements VIENNE CONFECTION a également déposé les autres marques suivantes : PIOUPY


Etablissements VIENNE CONFECTION (S.A.R.L.) - 22 avenue de la Libération, 38370 LES ROCHES DE CONDRIEU - France


Monsieur Patrick HUBER - gérant - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-07

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